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Transit sous douane (in-bond) / T&E

Transit sous douane (in-bond) / T&E

Un mouvement en transit sous douane (in-bond) permet à la marchandise de traverser les États-Unis sous cautionnement douanier sans entrer formellement dans le commerce américain ni payer de droits. Le T&E (Transportation and Exportation) est le type d'in-bond utilisé pour les charges qui transitent par les États-Unis, comme le fret Mexique–Canada.

Customs

L'in-bond est le processus de la CBP qui permet à la marchandise de circuler à travers les États-Unis sous cautionnement, sans entrée formelle ni paiement de droits. Les types courants sont l'IT (Immediate Transportation, pour acheminer les biens vers un autre port américain où se fera l'entrée), le T&E (Transportation and Exportation, pour transiter par les États-Unis en vue d'une exportation vers un pays tiers) et l'IE (Immediate Exportation). Les mouvements en transit sous douane sont transmis électroniquement dans ACE, doivent voyager avec un transporteur cautionné et doivent atteindre le port de destination dans des délais fixés.

Pour le camionnage nord-américain, le cas d'usage vedette est le fret Mexique–Canada : une charge peut traverser à Laredo, rouler sur le réseau routier américain en transit sous douane et être exportée à la frontière canadienne sans être dédouanée dans le commerce américain.

Ce que ça change pour vos expéditions

Le fret in-bond ne pardonne rien en matière de garde et de paperasse. Le transporteur est responsable en vertu de son cautionnement jusqu'à la clôture du mouvement au port de destination : les scellés, les délais de transit et la déclaration d'arrivée sont des obligations contractuelles, pas des suggestions. Détourner, fractionner ou entreposer une charge in-bond exige des démarches douanières; vous ne pouvez pas la traiter comme du fret domestique qui ne fait que passer. Quand vous faites le courtage de voies Mexique–Canada, confirmez que le transporteur détient un cautionnement de garde et roule réellement en in-bond de façon régulière. Les tarifs sur ces voies tendent à rester plus stables que le marché spot domestique, parce que le bassin de transporteurs qualifiés est plus petit et que la marchandise ne peut pas simplement être confiée à n'importe quel camion. Jumelez cette entrée avec entrepôt sous douane pour l'équivalent côté entreposage.

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