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Entrepôt sous douane

Entrepôt sous douane

Un entrepôt sous douane est une installation supervisée par la douane où les marchandises importées peuvent être entreposées avec droits différés jusqu'à leur entrée dans le commerce ou leur réexportation. À la frontière, ces installations permettent de mettre le fret en attente légalement entre deux juridictions douanières.

Customs

Un entrepôt sous douane est une installation sécurisée, autorisée et supervisée par la douane, où la marchandise importée peut rester sans paiement de droits jusqu'à ce qu'elle soit retirée pour la consommation ou réexportée. Aux États-Unis, ce sont les entrepôts cautionnés par la CBP, avec des durées d'entreposage permises de plusieurs années; le Mexique a des figures parallèles, dont le régime de depósito fiscal et les recintos fiscalizados, les installations autorisées dans l'aduana et autour de celle-ci où la marchandise est manutentionnée pendant le dédouanement.

Le long de la frontière, les entrepôts sous douane et autorisés par la douane servent chaque jour de couche de mise en attente du fret transfrontalier : ils gardent des charges en attente de pedimentos, accueillent les inspections previo et entreposent les biens qui ont besoin d'un réétiquetage NOM avant de pouvoir entrer légalement au Mexique.

Ce que ça change pour vos expéditions

Connaître les options d'entreposage sous douane à votre passage frontalier transforme les problèmes de douane en problèmes d'horaire. Une charge vers le sud qui échoue à un contrôle d'étiquetage n'a pas à retourner à l'origine; elle peut entrer dans une installation sous douane, être corrigée et se représenter. Un importateur aux prises avec des enjeux de calendrier de trésorerie peut mettre son produit en attente à droits différés au lieu de payer l'entrée à l'arrivée. Pour les transporteurs, ces installations impliquent aussi des transferts structurés : le temps du chauffeur et de la remorque à ces entrepôts est facturable et devrait être couvert dans la confirmation de tarif (rate con) sous forme de conditions de frais de détention. Bâtissez une courte liste d'entrepôts sous douane fiables à chaque passage que vous desservez; c'est l'une des marques discrètes d'une véritable opération frontalière.

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