Comment vérifier un transporteur avec des chauffeurs B-1 : guide de conformité pour les courtiers

Notre réponse à l'une des questions de conformité les plus fréquentes que nous posent les courtiers.
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L'une des questions de conformité les plus fréquentes que nous entendons des courtiers qui entrent sur le marché transfrontalier : «Si les conducteurs du transporteur sont employés par une entreprise mexicaine, comment les vérifier?» Voici la réponse directe.

Qu'est-ce qu'un conducteur B-1?

Un conducteur B-1 est un ressortissant mexicain titulaire d'un visa de visiteur d'affaires B-1, autorisé par la CBP à transporter des marchandises à travers la frontière entre les États-Unis et le Mexique.

Ce qu'ils peuvent faire :

  • Déplacer toute cargaison qui traverse une frontière internationale — par exemple, de Monterrey à Chicago, ou de Dallas à Monterrey
  • Prendre en charge une cargaison de retour aux États-Unis à condition que celle-ci soit destinée au Mexique

Ce qu'ils ne peuvent pas faire :

  • Déplacer du fret intérieur américain — par exemple, de Dallas à Houston. C'est ce qu'on appelle le cabotage, et c'est illégal en vertu de la loi fédérale.

C'est vraiment aussi simple que ça : les conducteurs B-1 sont uniquement autorisés à déplacer des envois internationaux.

Le visa B-1 n'est pas un «visa de travail». C'est un visa de visiteur d'affaires qui permet aux ressortissants étrangers d'exercer certains types d'activités commerciales aux États-Unis. Pour le camionnage, il permet aux conducteurs du Mexique d'entrer aux États-Unis dans un seul but : transporter des marchandises qui traversent une frontière internationale. — CBP

Qui réservez-vous réellement?

Vous réservez un transporteur basé aux États-Unis avec un DOT# et un MC#, comme n'importe quel autre transporteur. La différence est que leurs conducteurs sont des ressortissants mexicains — vivant généralement dans des villes frontalières comme Nuevo Laredo — qui entrent aux États-Unis avec des visas B-1 pour récupérer et livrer des marchandises internationales.

Pourquoi le conducteur est-il rémunéré par une entreprise mexicaine?

Parce que le B-1 est un visa de visiteur, pas un visa de travail, le conducteur ne peut légalement pas figurer sur une liste de paie américaine. Le transporteur paie donc ses conducteurs B-1 via une entité de paie mexicaine.

Le transporteur américain :

  • Détient l'autorité d'exploitation (DOT# et MC#)
  • Porte l'assurance
  • Dispatche le conducteur
  • Est entièrement responsable de la cargaison

Comment vérifier le transporteur?

De la même manière que vous vérifiez n'importe quel transporteur américain.

Liste de vérification du transporteur :

  • DOT# et MC# actifs — Vérifiez sur FMCSA SAFER
  • Assurance BIPD — Minimum 750 000 $ en dossier auprès de la FMCSA
  • Assurance fret — 100 000 $+ recommandé
  • Cote de sécurité — Satisfaisante ou Non cotée
  • Confirmer que la cargaison est transfrontalière — L'envoi doit provenir ou se terminer à l'extérieur des États-Unis

Qu'en est-il du cabotage?

Légal : Monterrey → Chicago | Légal : Chicago → Laredo (destination Mexique) | Illégal : Chicago → San Antonio (fret intérieur)

En conclusion

Les transporteurs avec des conducteurs B-1 sont immatriculés aux États-Unis, assurés aux États-Unis et opèrent sous autorité américaine. Le processus de vérification est le même que pour tout autre transporteur. La seule étape supplémentaire est de confirmer que le fret est international.